Search for: "D. L., individually"
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4 Feb 2014, 8:01 pm
Note the image to the right is not Eileen Scofield; rather it depicts a frustrated individual whose level of obvious stress and angst mirrors that of the L-1 stakeholder community.] [read post]
24 Nov 2010, 1:40 pm
En Suisse, la Loi fédérale du 19 juin 1992 sur la protection des données (LPD), régit le traitement des données effectué par des personnes privées (individus ou sociétés) et des organes fédéraux (en particulier l’administration). [read post]
13 Sep 2011, 8:29 am
The author, Congressman Jesse L. [read post]
21 Jun 2011, 11:25 am
Electronic Form D. [read post]
13 Apr 2011, 5:42 am
À compter d’aujourd’hui, le service d’ «E-Verify Self Check» est disponible pour les utilisateurs qui ont une adresse et sont physiquement situés dans l’Arizona, l’Idaho, le Colorado, le Mississippi, la Virginie ou le District de Columbia. [read post]
20 Jan 2011, 1:02 pm
Issuers not registered as securities dealers and who do not sell securities by or through a registered securities dealer would file a sworn notice on Texas Form 133.29, Intrastate Exemption Notice for Sales Under Regulation 109.13(l), not less than 10 business days before any sale exempt under this exemption is consummated in whole or in part to individual accredited investors. [read post]
21 Oct 2016, 5:56 am
Les règles de protection des droits humains ont notamment pour ambition de contenir ces paradoxes : en encadrant le pouvoir de contrainte que l’autorité répressive est susceptible d’exercer sur les individus, ces normes essentielles doivent permettre de garantir une justice pénale qui demeure fidèle aux principes qu’elle entend défendre. [read post]
16 Oct 2011, 3:24 pm
«Mesures de surveillance secrètes: le rôle de l’information dans la protection des droits de l’individu» est paru ce printemps dans le numéro 2/11 de la revue Plaidoyer, pp 33-36, 2011. [read post]
3 May 2023, 5:04 am
La valeur de ces unités était établie à la fin de cette période de quatre ans en tenant compte de facteurs fondés à la fois sur la performance de l’individu et de l’entreprise, au cours de ces quatre ans. [read post]
21 May 2009, 8:25 am
Le Bureau de la concurrence a annoncé aujourd'hui , le 21 mai 2009, que deux autres individus et une autre société ont plaidé coupables au criminel pour avoir comploté pour fixer le prix de l'essence à la pompe à Victoriaville, au Québec.Les plaidoyers… [read post]
1 Jun 2010, 6:05 am
Here is an article by Lawrence D. [read post]
13 Oct 2021, 4:00 pm
La Chambre était d'avis que l'alternative b) de la revendication était divulguée par le paragraphe 72 de E2, lequel enseigne "qu'une image d'empreinte digitale est extraite du capteur pour traitement ultérieur et évaluation biométrique".L'alternative b) contenait une étape d'identification d'individus par comparaison entre l'image… [read post]
13 Oct 2021, 4:00 pm
La Chambre était d'avis que l'alternative b) de la revendication était divulguée par le paragraphe 72 de E2, lequel enseigne "qu'une image d'empreinte digitale est extraite du capteur pour traitement ultérieur et évaluation biométrique".L'alternative b) contenait une étape d'identification d'individus par comparaison entre l'image… [read post]
23 Sep 2010, 7:53 am
Ce petit programme ayant pour vocation à inonder les réseaux de téléchargements « peer to peer », de fausses adresses IP (Internet protocol), des centaines de personnes pourraient se trouver dans la liste des individus ayant téléchargé illégalement alors même qu’ils n’ont rien fait. [read post]
1 Oct 2010, 3:48 pm
Www.javelinstrategy.com/2008/02/11/new-research-confirms-identity-fraud-is-on-decline En utilisant une variété de méthodes, les criminels volent des numéros de Sécurité Social, des permis de conduire, des numéros de carte de crédit, des cartes d’ATM(de DAB), des cartes téléphoniques et d’autres pièces d’identités des individus comme la date de naissance. [read post]
22 Dec 2006, 4:42 am
Mon cher Père Noël, Hormis la paix dans le monde et la sauvegarde de ce qui reste à l'humain d'environnement, j'aimerais que tu offres à notre société les cadeaux suivants: 1) Un investissement des entreprises dans l'infrastructure de gestion de l'information. [read post]
27 Jan 2011, 10:30 pm
Je ne répondrai pas à cette question car je ne dispose pas des informations suffisantes pour en juger, mais il est quand même utile de relever deux éléments : L’Oberlandesgericht a considéré récemment qu’avec des moyens normaux et sans autre information, il n’est pas possible de relier l’adresse IP à un individu (cette décision sera probablement revue par le… [read post]
7 Oct 2015, 7:39 am
Avant son arrestation, il mettait son expertise technique au service de la liberté d’expression et de l’accès à l’information via l’internet. [read post]
1 Apr 2013, 7:36 am
Métallifer Ltée, 2004 CanLII 21371 est venue rappeler que«La jurisprudence constante est à l’effet qu’aucun devoir implicite découlant d’un contrat de travail ne saurait empêcher un individu de gagner sa vie en utilisant ses connaissances et ses aptitudes professionnelles; les libertés de commerce et de concurrence doivent prévaloir, sous réserve des limites résultant de la bonne… [read post]
5 Jul 2023, 7:43 pm
Après quelques années d’oisiveté à ses débuts, la Cour s’est progressivement retrouvée à faire face à un afflux de plaintes émanant d’individus dans le courant des années 2010. [read post]
